Ce site est la propriété de CBG S.A.
Infos légales
Ce site est édité, conçu, développé par la société Argo-Design. Ce site est hébergé par la société Rcarré S.A.
Présentation du site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur les activités proposées par CBG S.A. et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société CBG S.A. Son Directeur de publication est Monsieur Christian BLANC.
Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de CBG S.A. . Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de CBG S.A. ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de CBG S.A. ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. CBG S.A. se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de CBG S.A. et/ou sont utilisées par CBG S.A. avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de CBG S.A.. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
